PROCEDE DE LUBRIFICATION D'UN ECHAPPEMENT

Brevet européen · EP3511780 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511780
Numéro de demande
EP19151532
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
29 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
11 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G04B 15/14 (2006.01)
G04B 31/08 (2006.01)
C10M 101/00 (2006.01)
Priorité
CH 292018 12.01.2018
CH 302018 12.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

Richemont International SA

Richemont International S.A.

10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne

Inventeur

YACOUBI, Semir

25500 Morteau, FR

GOUIDER, Mohamed

2000 Neuchâtel

PARISOT, Tomas

25300 Doubs, FR

FIACCABRINO, Jean-Charles

1421 Grandevent

ROLLAND, Julian

01280 Prévessin-Moens, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.