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Brevet européen · EP3511789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511789
Numéro de demande
EP19151743
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
22 juil. 2020
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/409 (2006.01)
Priorité
JP 2018004100 15.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

AKIMOTO, Daisuke

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

SUZUKI, Akihiro

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

ASAHINA, Yoshimitsu

Hamamatsu-shi, Shizuoka 431-2103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.