INFORMATIONSLESER

Brevet européen · EP3511859 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3511859
Numéro de demande
EP18202605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2018
Publié
17 juil. 2019
Délivré
13 oct. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017206864 26.10.2017
JP 2018022764 13.02.2018
JP 2018074858 09.04.2018
JP 2018151302 10.08.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  3. 13 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

Parties

Inventeur

YAMAZAKI, Yoshihiro

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

HISHIDA, Hiroshi

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

KURIYAMA, Masaaki

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

KONOSU, Koji

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

SUGIURA, Akihiro

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

ISHII, Hidenori

Chita-gun, Aichi 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.