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Brevet européen · EP3511859 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511859
- Numéro de demande
- EP18202605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2018
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017206864 26.10.2017JP 2018022764 13.02.2018JP 2018074858 09.04.2018JP 2018151302 10.08.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
YAMAZAKI, Yoshihiro
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
HISHIDA, Hiroshi
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
KURIYAMA, Masaaki
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
KONOSU, Koji
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
SUGIURA, Akihiro
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
ISHII, Hidenori
Chita-gun, Aichi 470-2297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.