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Brevet européen · EP3511911 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3511911
- Numéro de demande
- EP17848340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2017
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G06V 20/58 (2022.01)G06V 20/52 (2022.01)G08G 1/16 (2006.01)H04N 7/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016177322 12.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/014368 06.04.2017
- Publication PCT
- WO2018/047393 15.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
YAMADA, Tetsuya
Tokyo 100-8280, JP
YOKOURA, Koichi
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
INNAMI, Toshiyuki
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
MATONO, Haruki
Hitachinaka-shi, Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.