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Brevet européen · EP3512045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512045
- Numéro de demande
- EP19151925
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 janv. 2019
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Radié
- 24 août 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/453 (2006.01)H01R 13/635 (2006.01)H01R 24/76 (2011.01)
- Priorité
- ES 201830041 15.01.2018
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
TUFFERY, Clément
31100 PUENTE LA REINA (NAVARRA), ES
GONZALEZ IRIBAS, Aitor
31100 PUENTE LA REINA (NAVARRA), ES
SAINZ HERMOSO, Pedro Matias
31100 PUENTE LA REINA (NAVARRA), ES
VARGHESE, Tensen
31100 PUENTE LA REINA (NAVARRA), ES
SANTESTEBAN INSAUSTI, Patxi
31100 PUENTE LA REINA (NAVARRA), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.