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Brevet européen · EP3512074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512074
Numéro de demande
EP19150413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
17 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
3 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 15/03 (2025.01)
Priorité
DE 102018200275 10.01.2018
DE 102018218251 25.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

Parties

Inventeur

Günther, Heinz

90522 Oberasbach, DE

Gundermann, Martin

90402 Nürnberg, DE

Bauer, Jochen

91465 Ergersheim, DE

Suttner-Reimann, Armin

91126 Schwabach, DE

Wall, Andreas

90453 Nürnberg, DE

Weiske, Klaus

90571 Schwaig, DE

Zec, Mladen

90491 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.