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Brevet européen · EP3512074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512074
- Numéro de demande
- EP19150413
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 janv. 2019
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2022.01)H02K 15/03 (2025.01)
- Priorité
- DE 102018200275 10.01.2018DE 102018218251 25.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
Günther, Heinz
90522 Oberasbach, DE
Gundermann, Martin
90402 Nürnberg, DE
Bauer, Jochen
91465 Ergersheim, DE
Suttner-Reimann, Armin
91126 Schwabach, DE
Wall, Andreas
90453 Nürnberg, DE
Weiske, Klaus
90571 Schwaig, DE
Zec, Mladen
90491 Nürnberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.