BILDCODIERUNGSVORRICHTUNG, BILDCODIERUNGSVERFAHREN, PROGRAMM DAFÜR, BILDDECODIERUNGSVORRICHTUNG, BILDDECODIERUNGSVERFAHREN UND ZUGEHÖRIGES PROGRAMM
Brevet européen · EP3512199 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512199
- Numéro de demande
- EP19154507
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2012
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 26 févr. 2032
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/463 (2014.01)H04N 19/50 (2014.01)H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/61 (2014.01)H04N 19/124 (2014.01)H04N 19/436 (2014.01)H04N 19/91 (2014.01)H04N 19/167 (2014.01)
- Priorité
- JP 2011051267 09.03.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 16.09.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
MAEDA, Mitsuru
Ohta-ku, Tokyo 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.