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Brevet européen · EP3512215 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512215
- Numéro de demande
- EP19151424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2019
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018004585 16.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 1 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2025 → 31.01.2026
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 17 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Tokyo, 185-8533, JP
Tokyo, 185-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.