BENACHRICHTIGUNGSSCHEMEN FÜR ÜBERMITTLUNGSFEHLER
Brevet européen · EP3512252 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512252
- Numéro de demande
- EP19157485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2010
- Publié
- 17 juil. 2019
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04W 24/02 (2009.01)H04W 36/08 (2009.01)
- Priorité
- US 14286209 P 06.01.2009US 15899309 P 10.03.2009US 15898809 P 10.03.2009US 16021809 P 13.03.2009US 16022209 P 13.03.2009US 65174610 04.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 5 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, CA, 92121-1714, US
San Diego, CA, 92121, US
San Diego, CA, 92121-1714, US
San Diego, CA, 92121-1714, US
San Diego, CA, 92121, US
San Diego, CA, 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.