KOCHFELDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3512303 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512303
Numéro de demande
EP19150138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 janv. 2019
Publié
17 juil. 2019
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
2 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H05B 6/06 (2006.01)
F24C 7/08 (2006.01)
Priorité
ES 201830009 08.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Delgado Sancho, Enrique

50007 Zaragoza, ES

Ondiviela Serrano, Esther

50019 Zaragoza, ES

Paesa Garcia, David

50015 Zaragoza, ES

Palacios Tomas, Daniel

50008 Zaragoza, ES

Tuchen, Annika

50013 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.