TISCH MIT SCHNELLER MONTAGE

Brevet européen · EP3512377 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512377
Numéro de demande
EP16771016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
24 juil. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
29 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 13/02 (2006.01)
A47B 13/06 (2006.01)
A47B 17/00 (2006.01)
A47B 21/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/NL2016/050643 16.09.2016
Publication PCT
WO2018/052282 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.04.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Inventeur

FRENCKEN, Tristan Margareth Raphael Petronella

5261 BC Vught, NL

VAN HOOFT, Jan Thomas Lambertus

5261 BC Vught, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.