TISCH MIT SCHNELLER MONTAGE
Brevet européen · EP3512377 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512377
- Numéro de demande
- EP16771016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 sept. 2016
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Radié
- 29 avr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 13/02 (2006.01)A47B 13/06 (2006.01)A47B 17/00 (2006.01)A47B 21/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050643 16.09.2016
- Publication PCT
- WO2018/052282 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
FRENCKEN, Tristan Margareth Raphael Petronella
5261 BC Vught, NL
VAN HOOFT, Jan Thomas Lambertus
5261 BC Vught, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.