KÜHL- UND WÄRMEPLATTE

Brevet européen · EP3512382 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512382
Numéro de demande
EP17777154
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A47F 3/00 (2006.01)
A47F 3/04 (2006.01)
A47B 31/02 (2006.01)
F25D 31/00 (2006.01)
F25B 39/02 (2006.01)
F28F 1/22 (2006.01)
Priorité
AT 508172016 13.09.2016
Demande PCT
PCT/AT2017/060227 13.09.2017
Publication PCT
WO2018/049452 22.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 5 janv. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 05.01.2021

  6. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

Josef Höller Gmbh

Peter Mitterhoferstr. 4, 3300 Amstetten, AT

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

HÖLLER, Josef

3363 Neufurth, AT

HÖLLER, Joachim

3311 Zeillern, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.