GEFÄSSVORRICHTUNGEN MIT INTEGRIERTER SPULE

Brevet européen · EP3512414 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512414
Numéro de demande
EP17851356
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61M 29/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/09 (2006.01)
Priorité
US 201662394633 P 14.09.2016
US 201762511605 P 26.05.2017
US 201715698553 07.09.2017
Demande PCT
PCT/US2017/050802 08.09.2017
Publication PCT
WO2018/052815 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 26 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & Co. S.A., Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  6. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

Scientia Vascular, Inc.

3487 West 2100 South, Suite 100, West Valley City, UT 84119, US

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & Co. S.A.

Via Giovan Battista Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

TURNLUND, Todd

Park City, UT 84098, US

DAVIS, Clark, C.

Holladay, UT 84121, US

LIPPERT, John, A.

Park City, UT 84098, US

SNYDER, Edward, J.

Park City, UT 84098, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.