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Brevet européen · EP3512440 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512440
- Numéro de demande
- EP17777976
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201662396182 P 18.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IL2017/051053 18.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/051356 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 18 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
2281500 Doar-Na Galil MaAravi, IL
3448621 Haifa, IL
2514700 Kfar-Vradim, IL
2220053 Nahariya, IL
2011700 Doar-Na Bet HaKerem, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.