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Brevet européen · EP3512455 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512455
- Numéro de demande
- EP17771530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 46/10 (2016.01)A61B 50/00 (2016.01)A61B 50/30 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- GB 201615615 14.09.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052696 13.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/051082 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
MARSHALL, Keith
Cambridge CB24 9NG, GB
PHOOLCHUND, Nikki Priyam Su-Ling
Cambridge CB24 9NG, GB
JACKSON, Thomas Bates
Cambridge CB24 9NG, GB
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