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Brevet européen · EP3512495 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512495
Numéro de demande
EP17768124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
9 nov. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 47/10 (2017.01)
A61K 47/14 (2017.01)
A61K 47/18 (2017.01)
A61K 47/20 (2006.01)
A61K 47/24 (2006.01)
A61K 31/192 (2006.01)
A61K 31/5578 (2006.01)
A61K 31/5585 (2006.01)
Priorité
GB 201615754 15.09.2016
GB 201621277 14.12.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/073359 15.09.2017
Publication PCT
WO2018/050864 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 juil. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Camurus AB, Ideon, Gamma 1, Solvegatan 41, 223 70 Lund, Suède → Camurus AB, Rydbergs torg 4, 224 84 Lund, Suède

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  5. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  6. 20 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.09.2023

  7. 9 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

Parties

Titulaire

CAMURUS AB

Camurus AB

Rydbergs torg 4, 224 84 Lund, SE

Inventeur

NISTOR, Catalin

SE-223 70 Lund, SE

BARAUSKAS, Justas

SE-223 70 Lund, SE

TIBERG, Fredrik

SE-223 70 Lund, SE

JOHNSSON, Markus

SE-223 70 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.