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Brevet européen · EP3512627 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512627
- Numéro de demande
- EP17771708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 27 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- B01J 19/00 (2006.01)F01N 9/00 (2006.01)G01M 15/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201615561 13.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/072946 12.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050661 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
Belfast County Antrim BT15 4EQ, GB
Glenavy County Antrim BT29 4LY, GB
Belfast County Antrim BT9 6JF, GB
Dromore County Down BT25 2JA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.