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Brevet européen · EP3512642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512642
- Numéro de demande
- EP17764849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B07B 1/46 (2006.01)F16B 5/02 (2006.01)F16B 37/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 16189247 16.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073318 15.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050842 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 4 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Metso Outotec Finland Oy, Lokomonkatu 3, 33900 Tampere, Finlande → Metso Finland Oy, Rauhalanpuisto 9, 02230 Espoo, Finlande
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- METSO SWEDEN AB, PO Box 132, 231 22 Trelleborg, Suède → Metso Outotec Finland Oy, Lokomonkatu 3, 33900 Tampere, Finlande
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.03.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
231 32 Trelleborg, SE
Mount Claremont, WA 6010, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.