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Brevet européen · EP3512657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512657
Numéro de demande
EP18712553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2018
Publié
24 juil. 2019
Délivré
13 mai 2020
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
Priorité
DE 102017204825 22.03.2017
DE 102017205029 24.03.2017
DE 102017215156 30.08.2017
DE 102017215972 11.09.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/056709 16.03.2018
Publication PCT
WO2018/172218 27.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 12 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.06.2020

  5. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

CeramTec GmbH

CeramTec-Platz 1-9, 73207 Plochingen, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HENZLER, Uwe

73269 Hochdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.