VERTEILERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3512681 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512681
- Numéro de demande
- EP17778350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B29C 43/08 (2006.01)B29C 43/54 (2006.01)B29C 43/32 (2006.01)F15B 13/04 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)F16K 11/076 (2006.01)B30B 11/08 (2006.01)B30B 15/16 (2006.01)F16K 11/085 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)
- Priorité
- IT 201600091902 13.09.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/055522 13.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/051240 22.03.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 5 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 05.09.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
20060 Cassina de Pecchi (Milano), IT
40026 Imola (Bologna), IT
40026 Imola (Bologna), IT
40026 Imola (Bologna), IT
40026 Imola (Bologna), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.