AUTOMATISCHES SCHWENKSYSTEM

Brevet européen · EP3512741 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512741
Numéro de demande
EP17781212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
G06V 20/56 (2022.01)
B60R 1/00 (2022.01)
Priorité
SE 1651228 13.09.2016
SE 1651297 03.10.2016
Demande PCT
PCT/SE2017/050900 13.09.2017
Publication PCT
WO2018/052364 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  2. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Titulaire

Stoneridge Electronics AB

Gustav III:s Boulevard 26, 169 73 Solna, SE

Inventeur

ZIETHÉN, Andreas

112 42 Stockholm, SE

SUNDKVIST, Erik

761 97 Norrtälje, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.