KOMPAKTER AEROSOLBEHÄLTER
Brevet européen · EP3512781 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512781
- Numéro de demande
- EP17772222
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/38 (2006.01)B65D 83/44 (2006.01)
- Priorité
- US 201662394460 P 14.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/051321 13.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/052973 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 23 mars 2022
Titulaire
- Titulaire
- Crown Packaging Technology, Inc., 11535 South Central Avenue, Alsip, IL 60803, Etats-Unis d'Amérique → Eviosys Packaging Switzerland GmbH, Baarermatte, 6340 Baar
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
RAMSEY, Christopher, Paul
Wantage OX12 8DP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.