VERFAHREN ZUR BEHANDLUNG EINES SUBSTRATS AUS STEINMATERIAL

Brevet européen · EP3512821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3512821
Numéro de demande
EP17780209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
7 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
C04B 41/50 (2006.01)
Priorité
IT 201600092198 13.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/055417 08.09.2017
Publication PCT
WO2018/051217 22.03.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Antolini Luigi & C. S.p.A.

Via Napoleone, 6 Frazione Ponton, 37015 Sant' Ambrogio di Valpolicella, IT

Inventeur

LUNARDI, Mauro

37015 Sant' Ambrogio Di Valpolicella (VR), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.