TRAF-6-HEMMER
Brevet européen · EP3512852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3512852
- Numéro de demande
- EP17784840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 26 juin 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C07D 487/04 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61P 25/16 (2006.01)A61P 17/06 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 9/00 (2006.01)A61P 37/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 16189150 16.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/001101 18.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050286 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 5 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.09.2024
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
81377 Munich, DE
85764 Neuherberg, DE
30926 Seelze, DE
81249 Munich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.