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Brevet européen · EP3513120 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513120
Numéro de demande
EP17746141
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
F21V 23/00 (2015.01)
B60Q 1/04 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
H05K 1/02 (2006.01)
H05K 3/46 (2006.01)
H01L 25/075 (2006.01)
F21Y 105/10 (2016.01)
B60Q 1/00 (2006.01)
F21S 41/153 (2018.01)
F21S 41/19 (2018.01)
F21S 41/663 (2018.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
FR 1658663 15.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/069846 04.08.2017
Publication PCT
WO2018/050355 22.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Valeo Vision

34,rue Saint André, 93012 Bobigny Cedex, FR

Inventeur

LEFAUDEUX, Nicolas

93012 Bobigny Cedex, FR

DE LAMBERTERIE, Antoine

93012 Bobigny Cedex, FR

THIN, Guillaume

93012 Bobigny Cedex, FR

MBATA, Samira

93012 Bobigny Cedex, FR

CANONNE, Thomas

93012 Bobigny Cedex, FR

HOANG, Van-Thai

93012 Bobigny Cedex, FR

DUBOIS, Vincent

93012 Bobigny Cedex, FR

AMIEL, François-Xavier

93012 Bobigny Cedex, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.