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Brevet européen · EP3513122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513122
Numéro de demande
EP17742700
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
F23D 14/14 (2006.01)
Priorité
EP 16188444 13.09.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/067681 13.07.2017
Publication PCT
WO2018/050310 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  3. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

Bekaert Combustion Technology B.V.

J.C. van Markenstraat 19, 9403 AR Assen, NL

Inventeur

BOER, Roelof

9467 PS Anloo, NL

HOLTROP, Daniel

9405 HA Assen, NL

LAMBERTS, Dinand

9403 ZA Assen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.