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Brevet européen · EP3513217 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513217
Numéro de demande
EP17761897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01S 17/42 (2006.01)
G01S 7/481 (2006.01)
Priorité
DE 102016117431 15.09.2016
DE 102016119155 07.10.2016
DE 102017114617 30.06.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/072365 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/050516 22.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 24 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  4. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  5. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

Zoller & Fröhlich GmbH

Simoniusstr. 22, 88239 Wangen im Allgäu, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

FRÖHLICH, Christoph

88239 Wangen, DE

METTENLEITER, Markus

88316 Isny, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.