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Brevet européen · EP3513340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513340
- Numéro de demande
- EP17781007
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G16H 50/20 (2018.01)
- Priorité
- EP 16188849 14.09.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/073137 14.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050746 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.