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Brevet européen · EP3513436 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513436
Numéro de demande
EP17752552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 août 2037
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H10D 30/01 (2025.01)
H10D 30/62 (2025.01)
H10D 30/69 (2025.01)
Priorité
US 201615264519 13.09.2016
Demande PCT
PCT/US2017/045972 08.08.2017
Publication PCT
WO2018/052578 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Qualcomm, Incorporated

Qualcomm Incorporated

International IP Administration 5775 Morehouse Drive, San Diego, CA 92121-1714, US

Inventeur

ROH, Ukjin

San Diego California 92121, US

EKBOTE, Shashank

San Diego California 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.