ELEKTRISCHER STECKVERBINDER

Brevet européen · EP3513464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513464
Numéro de demande
EP17768224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 sept. 2017
Publié
24 juil. 2019
Délivré
26 oct. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/625 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
H01R 13/64 (2006.01)
Priorité
DE 102016117538 16.09.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/001092 06.09.2017
Publication PCT
WO2018/051177 22.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises LLC

1105 North Market Street, Suite 1300, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

CRIVELLI, Franco

20016 Pero, IT

IZZO, Stefano

21042 Caronno, IT

MARCHESI, Mauro

20016 Pero, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.