STRAHLUMSCHALTUNG
Brevet européen · EP3513505 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513505
- Numéro de demande
- EP17772590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 31 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H04B 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201662396082 P 16.09.2016US 201662401814 P 29.09.2016US 201762504412 P 10.05.2017US 201762504428 P 10.05.2017US 201715705148 14.09.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/051888 15.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/053339 22.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 8 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.04.2021
1 entrée antérieure
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
San Diego, California 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.