ENSEMBLE DE TÉLÉCOMMUNICATION SANS FIL COMPACT
Brevet européen · EP3513512 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513512
- Numéro de demande
- EP17771792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04B 10/116 (2013.01)F21S 8/02 (2006.01)F21V 21/04 (2006.01)F21V 23/00 (2015.01)F21V 29/80 (2015.01)F21Y 115/10 (2016.01)H05B 47/19 (2020.01)
- Priorité
- FR 1658544 13.09.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/000164 11.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/050973 22.03.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
POULAIN, Emilie
76120 Le Grand Quevilly, FR
BOINET Loïc
76240 Le Mesnil Esnard, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.