ZUVERLÄSSIGE DATENÜBERMITTLUNG ÜBER NON-ACCESS-SCHICHT
Brevet européen · EP3513621 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513621
- Numéro de demande
- EP16778793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 oct. 2016
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 15 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 5 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 92/04 (2009.01)H04W 4/00 (2018.01)H04W 76/00 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/073914 06.10.2016
- Publication PCT
- WO2018/065060 12.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
- 15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
252 50 Helsingborg, SE
SE-434 34 Kungsbacka, SE
SE-590 71 Ljungsbro, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.