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Brevet européen · EP3513684 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513684
Numéro de demande
EP19151759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
12 févr. 2020
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 91/08 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
A47B 91/00 (2006.01)
E04G 1/24 (2006.01)
A47B 91/02 (2006.01)
A47B 96/14 (2006.01)
Priorité
IT 201800001130 17.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

CEFLA S.C.

Viale Selice Provinciale 23/A, 40026 Imola, IT

Inventeur

Passanti, Andrea

40026 Imola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.