ENDEFFEKTOR EINES CHIRURGISCHEN ROBOTERMANIPULATORS
Brevet européen · EP3513745 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513745
- Numéro de demande
- EP19154730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2014
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 22 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 mars 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)F16D 7/02 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201361798729 P 15.03.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 18 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.09.2020
- 29 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
1 entrée antérieure
- 22 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2020
Parties
Inventeur
Kalamazoo, MI Michigan 49009, US
Kamamazoo, MI Michigan 49001, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.