IMMUNOGENE ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3513806 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513806
Numéro de demande
EP19159001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2013
Publié
24 juil. 2019
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2033
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61K 39/08 (2006.01)
C07K 14/33 (2006.01)
Priorité
GB 201221875 05.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 24 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 24.02.2023

  6. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

BOUTRIAU, Dominique

1330 Rixensart, BE

WALLEMACQ, Hugues

1330 Rixensart, BE

GERMAIN, Sophie Marie Jeanne Valentine

1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.