DISPOSITIF DE JEU AQUATIQUE

Brevet européen · EP3513843 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3513843
Numéro de demande
EP19152391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
3 mars 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63B 69/12 (2006.01)
Priorité
FR 1850491 22.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 12 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.01.2022

  3. 3 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.03.2021

Parties

Titulaire

DECATHLON

Decathlon

4 Boulevard de Mons, 59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Inventeur

CAI, Julie

59650 Villeneuve d'Ascq, FR

RIGOLOT, Benoit

59650 Villeneuve d'Ascq, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.