SYSTEME D'ANALYSE ET PLANCHE DE GLISSE ASSOCIEE
Brevet européen · EP3513846 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513846
- Numéro de demande
- EP19151725
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 janv. 2019
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 7 août 2024
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1850426 19.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 3 oct. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Skis Rossignol, 98 rue Louis Barran, 38430 Saint Jean de Moirans, France, Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, Bâtiment "Le Ponant D", 25, rue Leblanc, 75015 Paris, France → Skis Rossignol, 98 rue Louis Barran, 38430 Saint Jean de Moirans, France, Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies, Alternatives, 25 Rue Leblanc, Bat Le Ponant, 75015 Paris, France
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
BRULAIS, Sébastien
38000 GRENOBLE, FR
GASNIER, Pierre
38000 GRENOBLE, FR
VAILLI, Johan
38500 COUBLEVIE, FR
GROS, Jean-Philippe
38000 GRENOBLE, FR
RAMAHEFA-ANDRY, Prince Arnaud
38000 GRENOBLE, FR
PUGET, Nicolas
73470 NOVALAISE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.