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Brevet européen · EP3513847 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513847
- Numéro de demande
- EP19000004
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2019
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 13 janv. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/00 (2012.01)A63B 69/18 (2006.01)
- Priorité
- SI 201800020 19.01.2018
- Langue du dépôt
- slovène
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 13 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.01.2021
Parties
Inventeur
Mohoric, Samo
4240 Radovljica, SI
Avgustin, Vinko
4274 Zirovnica, SI
Umek, Anton
4290 Trzic, SI
Kos, Anton
4260 Bled, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.