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Brevet européen · EP3513928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3513928
- Numéro de demande
- EP18206121
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2018
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Radié
- 29 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 1/08 (2006.01)B26D 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017254923 28.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
Ogawa, Takeshi
Shizuoka, 422-8654, JP
Nonaka, Tadashi
Shizuoka, 422-8654, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.