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Brevet européen · EP3514029 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514029
Numéro de demande
EP16916291
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2016
Publié
24 juil. 2019
Délivré
1 sept. 2021
Radié
1 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 10/08 (2006.01)
B60K 6/485 (2007.10)
B60W 10/06 (2006.01)
B60W 20/13 (2016.01)
E02F 9/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2016/077565 16.09.2016
Publication PCT
WO2018/051510 22.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 1 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.05.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Tierra Co., Ltd.

1-2, Sasagaoka Minakuchicho, Koka-shi, Shiga 528-0061, JP

Inventeur

NOGUCHI, Shuuhei

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

YOSHIDA, Hajime

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

ISHII, Motoaki

Koka-shi Shiga 528-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.