FAHRZEUG
Brevet européen · EP3514044 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514044
- Numéro de demande
- EP18182708
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2018
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 15 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B62K 3/00 (2006.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/02 (2013.01)
- Priorité
- EP 18152502 19.01.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2025
- 22 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.07.2022
- 15 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
Parties
Titulaire
Bielfeldt, Holm
21465 Reinbek, DE
Inventeur
Bielfeldt, Holm
21465 Reinbek, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.