COMPOSITION RETARD PYROTECHNIQUE
Brevet européen · EP3514132 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514132
- Numéro de demande
- EP19151002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2019
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 janv. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C06B 33/12 (2006.01)C06C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1800062 17.01.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet Chaillot, 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, B.P. n° 74, 92703 Colombes CEDEX, France
Publié dans Swissreg le 08.06.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 24 avr. 2024
Titulaire
- Titulaire
- Nexter Munitions, 13 Route de la Minière, 78034 Versailles Cedex, France → KNDS Ammo France, 13 Route de la Minière, 78000 Versailles, France
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Titulaire
78000 Versailles, FR
Inventeur
18023 BOURGES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.