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Brevet européen · EP3514211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514211
Numéro de demande
EP18206552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
24 juil. 2019
Délivré
4 janv. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 7/21 (2018.01)
B60R 16/02 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
D03D 1/00 (2006.01)
D03D 15/283 (2021.01)
Priorité
DE 202018100248 U 17.01.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 15 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

  3. 4 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

Parties

Inventeur

RAMBUSCH, René

42113 Wuppertal, DE

LEERMANN, Timo

42369 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.