VERWENDUNG ALS DUFTSTOFF
Brevet européen · EP3514221 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514221
- Numéro de demande
- EP17850680
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 2017
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C11B 9/00 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)A23L 27/20 (2016.01)A61K 8/37 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)A61K 47/14 (2017.01)C11D 3/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016180434 15.09.2016JP 2016180435 15.09.2016JP 2016180436 15.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/030796 28.08.2017
- Publication PCT
- WO2018/051776 22.03.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 21 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
Niigata-shi Niigata 950-3112, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.