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Brevet européen · EP3514309 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514309
- Numéro de demande
- EP19152664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/30 (2006.01)E06B 3/66 (2006.01)E05D 5/04 (2006.01)E05D 5/02 (2006.01)E05D 5/06 (2006.01)E05D 11/00 (2006.01)E06B 3/02 (2006.01)E06B 3/32 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800001548 19.01.2018
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
TENZON, Franco
37046 Minerbe (VR), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.