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Brevet européen · EP3514341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514341
Numéro de demande
EP19152069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
10 août 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 1/16 (2006.01)
F16K 17/06 (2006.01)
F01M 1/02 (2006.01)
F16K 31/42 (2006.01)
F16K 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2018005766 17.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha

1-21, Shibaura 3-chome Minato-ku, Tokyo 108-8410, JP

Mikuni Corporation

13-11 Sotokanda 6-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

OGI, Takeshi

Iwate, JP

HASHIMOTO, Katsuhiro

Tokyo, 108-8410, JP

IMAMATSU, Hideki

Iwate, JP

TANIMURA, Yoshihiko

Tokyo, 108-8410, JP

SAMESHIMA, Daigo

Tokyo, 108-8410, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.