ROHRSCHELLE

Brevet européen · EP3514434 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514434
Numéro de demande
EP18152434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2018
Publié
24 juil. 2019
Délivré
3 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2038
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16L 41/06 (2006.01)
F16L 41/12 (2006.01)
F16L 47/30 (2006.01)
F16L 47/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  4. 5 avr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Georg Fischer AG, Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  5. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

Georg Fischer Wavin AG

Ebnatstrasse 111, 8201 Schaffhausen

Mandataire

Georg Fischer AG

Amsler-Laffon-Strasse 9, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Petry, Dirk

8245 Feuerthalen

Trefz, Oliver

79848 Bonndorf, DE

Hüssy, Jonas

8213 Neunkirch

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.