KOPPLUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3514475 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3514475
Numéro de demande
EP19153240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2019
Publié
24 juil. 2019
Délivré
12 mai 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/32 (2006.01)
F41A 21/36 (2006.01)
F41A 21/30 (2006.01)
F41A 21/34 (2006.01)
Priorité
NO 20180103 23.01.2018
US 201815877439 23.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

A-Tec Holding AS

Slettaveien 2, 1555 Son, NO

Inventeur

JOHANSEN, Anders Eckhoff

1555 Son, NO

WINTHERSETH, Hallvard

1642 Saltnes, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.