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Brevet européen · EP3514510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3514510
- Numéro de demande
- EP19152458
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2019
- Publié
- 24 juil. 2019
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 11/00 (2006.01)G01G 11/04 (2006.01)G01G 19/03 (2006.01)B07C 5/18 (2006.01)B65G 47/96 (2006.01)
- Priorité
- NL 2020297 18.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 juin 2022
Titulaire
- Titulaire
- Optimus Sorter Holding B.V., Platinawerf 18, 6641 TL Beuningen, Pays-Bas → BÖWE SYSTEC GmbH, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 86159 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
STRONKHORST, Willem Dagobert
6641 TL Beuningen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.